J.O. 244 du 20 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 octobre 2006 portant nomination des membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau

NOR : DACM0600019A


Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 13 octobre 2006 :

I. - Sont nommés membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau :


En qualité de membres du conseil d'administration

de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre


Titulaires :

M. Attar-Bayrou (Laurent).

M. Beauchesne (Jean-Pierre).

M. Dalleau (Hugues).

Suppléants :

M. Bibes (Marc).

M. Louart (Arthur).

M. Orlowski (Micislas).


En qualité de représentants d'associations oeuvrant

pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la nation


M. Guichard (Jean-Paul).

M. Marchal (Armand).

M. Cristiani (Jacques-Dominique).

II. - L'arrêté du 9 août 2002 portant nomination des membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau des associations d'anciens combattants et victimes de guerre est abrogé.